ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, Etablissement public local d'enseignement FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN, Association Loi 1901 MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4167076
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
Présentation de la marque AGRI C@P CONDUITE
Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN, l'association loi 1901 MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRI C@P CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Les déposants sont ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, Etablissement public local d'enseignement domicilié(e) 84 Avenue du Général de Gaulle - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN domicilié(e) 23 Avenue du Mirail - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , l'association loi 1901 MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS domicilié(e) Lieu dit La Tour Blanche - 33230 - LES EGLISOTTES CHALAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque AGRI C@P CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI C@P CONDUITE arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, Etablissement public local d'enseignement - 84 Avenue du Général de Gaulle - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 1
FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN, Association Loi 1901 - 23 Avenue du Mirail - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France - SIREN 3
MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS, Association Loi 1901 - Lieu dit La Tour Blanche - 33230 - LES EGLISOTTES CHALAURES - France - SIREN 7
AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Cours de conduite d'engins agricoles et viticoles ; formation à l'éco-conduite d'engins agricoles et viticoles ; formation à la conduite d'engins agricoles et viticoles assistée par ordinateur ; formation aux règles de sécurité pour la conduite d'engins agricoles et viticoles ; formation à l'entretien et à la maintenance des engins agricoles et viticoles ; conception de cours de conduite collectifs, d'examens et de diplômes de conduite d'engins agricoles et viticoles ; organisation d'examens (éducation) pour la conduite d'engins agricoles et viticoles.
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